Fiscalité et imposition

Fiscalité et imposition

La fiscalité sur les cryptomonnaies reste un sujet auquel beaucoup d’entre nous préféreraient ne même pas y penser. Cependant, avec l’Union Européenne apportant une réglementation accrue, c’est un sujet qui ne peut être évité. Si le sujet vous intrigue ou vous rebute, il est essentiel de comprendre comment votre trading crypto va influencer votre facture fiscale.

Toutefois, pour ceux qui veulent une réponse globale sur la façon dont la crypto est taxée en Europe, il n’y en a pas. Chaque pays est responsable de l’élaboration des directives, des réglementations et de la taxation de la monnaie. Il semble que de nombreux pays soient trop éloignés les uns des autres sur la question pour suggérer qu’une réglementation mondiale est probable de sitôt.

Fiscalité des cryptomonnaies dans les pays de l’UE

Tout d’abord il faut souligner que dans toute l’UE, il n’existe pas encore de directives et de réglementations communes concernant les cryptomonnaies. La réglementation et, par extension, la fiscalité, relèvent toujours de chaque pays. En revanche, des pays comme la France espèrent mettre en place un cadre commun de réglementation non seulement au niveau de l’UE, mais au niveau international.

La question de la taxation des citoyens ordinaires ne peut se régler tant qu’il n’y aura pas consensus sur la définition exacte des cryptomonnaies.

Pour cela il faudrait savoir si le statut fiscal des cryptomonnaies relèvent des :

• Devises ou assimilées aux devises,
• Des actifs numériques
• Ou encore des titres.

Ensuite, il existe différents points de vue sur la façon dont une personne utilise ces cryptomonnaies.

• La personne a acheté l’actif lui-même en tant qu’investissement.
• Il l’utilise pour un paiement,
• L’employer l’a reçu comme forme de paiement d’un employeur.
• Un individu l’a reçu en cadeau, dans le cadre de son héritage, etc.

Cet aperçu nous donne déjà un tableau sur la complexité entourant l’imposition de la monnaie numérique.

Les impôts sur les cryptomonnaies peuvent atteindre de 0 à 50 % de la déclaration. Par ailleurs, en fonction de leur utilisation et de la tranche d’imposition dans laquelle vous vous situez pourrait avoir une influence sur le montant.

La définition d’un pays de ce qu’est une crypto-monnaie, associée à l’intention déclarée de l’utilisateur concernant l’utilisation, a une grande influence sur le type de taxe à imposer.

Cependant, lors de la conversion en devises fiduciaires les cryptomonnaies subissent généralement une taxe au titre :

• de l’impôt sur les plus-values,
• l’impôt sur le revenu,
• la TVA.

Comment différents pays d’Europe interprètent la fiscalité sur la crypto-monnaie ?

Le Portugal, Malte, la Slovénie et l’Allemagne sont considérés comme certains des meilleurs pays au sein de l’UE pour les détenteurs de crypto.

Règles fiscales en Norvège

La Norvège considère tous les revenus du commerce comme des revenus d’entreprise ou des revenus du capital. En tant que tel, vous serez redevable d’impôts sur les bénéfices réalisés. Ce taux de taxe est actuellement de 25%. De même, l’extraction de Bitcoin est considérée comme un revenu provenant d’autres sources. Les entreprises du pays devront payer l’impôt sur les sociétés sur leurs revenus cryptographiques.

Au Portugal

Actuellement, il n’y a pas de lois fiscales concernant la cryptomonnaie au Portugal. Une déclaration a récemment été publiée pour promouvoir l’utilisation de la Blockchain dans la région.

L’Espagne

Pour tenter de réprimer les cas d’évasion fiscale, les citoyens sont désormais contraints de divulguer tous les bénéfices tirés du commerce de cryptomonnaie, grâce à un nouveau projet de loi adopté. De même, les transactions à court terme seront soumises à des taxes de 24 à 52 % sur tous les gains. Pour ceux qui ont des transactions à long terme, il existe un taux d’imposition inférieur de 19 à 23 %. Le pourcentage d’impôt que vous payez dépendra de ce que vous gagnez au cours d’une année civile. Aucune TVA n’est actuellement facturée lors de la conversion de Bitcoin en euros.

La Roumanie

Alors que ce pays ne prélève des impôts que sur les gains réalisés grâce aux cryptomonnaies, il a récemment ajouté une imposition de 10 % pour 600 euros ou plus par an. Cette imposition ne s’applique pas aux revenus, mais uniquement aux gains.

L’Allemagne

Se situant actuellement comme l’une des zones fiscales les plus basses pour la crypto, l’Allemagne a confirmé sa décision de facturer 0% sur toutes les transactions Bitcoin. Dans certaines circonstances, la TVA peut s’appliquer. Si les fonds sont considérés comme des actifs commerciaux, ils peuvent entrer dans le cadre de la taxe professionnelle. Les devises considérées comme des biens privés ne dépendent pas à cette taxe. Cette définition signifie que toutes les cryptomonnaies, considérées comme de l’argent privé, bénéficient d’une exonération fiscale.

Fait intéressant, la crypto-monnaie n’est pas considérée comme une monnaie légale en Allemagne. Les entreprises locales ne sont pas obligées d’accepter le paiement, mais peuvent échanger indépendamment des biens et des services pour ces devises en vertu du droit privé.

La Slovénie

Actuellement, il existe un impôt sur le revenu de 0% sur les bénéfices réalisés à partir des cryptomonnaies en Slovénie. La capitale du pays abrite actuellement des magasins qui acceptent la crypto comme moyen de paiement. Si les jetons servent de garantie, rapportent des revenus aux investisseurs ou sont utilisés dans le cadre d’un partage des bénéfices, ils sont soumis à la TVA.

En France

Actuellement, le gouvernement a mis en place un protocole strict pour la taxation des Cryptos.

Si vous avez converti en euros des cryptomonnaies en 2020, vous devez déclarer votre gain ou votre perte à l’administration fiscale. Tout d’abord, la loi émise en 2019, indique que tous les gains perçus sur l’achat et la vente de cryptomonnaies, sont imposés à 30%. C’est la fameuse Flat Taxe ou prélèvement forfaitaire unique.

Actuellement, la France ne facture pas la TVA sur les ventes. Cependant, vous devrez payer la TVA lors du paiement de marchandises avec la crypto-monnaie.

Important

Toutefois Il existe une solution, bien connue des investisseurs chevronnés, pour éviter et retarder la taxe en toute légalité.

Tant que vous restez dans la Blockchain via par exemple un Stablecoin, vous n’avez aucune imposition. La meilleure méthode, tout à fait légale, changez des Altcoins en Stablecoins sans passer par l’euro. Enfin, si vous stockez vos cryptomonnaies sur une clé USB sécurisée de type Ledger, vous n’avez pas à le déclarer, car il ne s’agit pas ici d’un compte au sens propre du terme, c’est de l’argent virtuel.

Comprendre comment les gouvernements interprètent la cryptomonnaie

Par exemple, si quelqu’un achète des cryptos en Europe, il le fera sous le voile de l’anonymat. Cela ne veut pas dire que toutes les cryptomonnaies sont introuvables. Bitcoin a une Blockchain permanente qui divulgue les détails des transactions, ce qui la rend traçable, bien que hors de la vision du gouvernement. Monero, cependant, protège ses utilisateurs sous un bloc de confidentialité et d’anonymat. Il masque virtuellement toutes les transactions, ce qui rend le traçage difficile. La création, le déplacement et le stockage de la monnaie numérique sont souvent effectués en dehors des institutions gouvernementales et financières, ce qui rend difficile le suivi.